Editeur du site
Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle
Auto-Entrepreneur
SIRET :41092824600066
Code Naf :9609Z
Siège Social :
13, lotissement La Pinède des Vallons
83550 VIDAUBAN
Mail : martine.mazurais@wanadoo.fr
Responsable de la rédaction : Martine MAZURAIS
Hébergement
L’hébergement du site est réalisé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Mail : master@o2switch.fr
Loi informatique et libertés
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 1926103v0. Les informations collectées sur Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle est la destinataire des données.
Conformément à l’article 39 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par mail à martine.mazurais@wanadoo.fr.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la CNIL.
Les utilisateurs du site internet https://www.martinemazurais.com sont invités à faire connaître à Martine MAZURAIS leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’adresse indiquée ci-avant.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Cookies
Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramettrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.
Responsabilité
Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par des informations mises à disposition, dans les commentaires ou sur le forum du site, par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs.
La responsabilité de Martine MAZURAIS, Généalogiste familiale professionnelle ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers et elle ne peut garantir l’exactitude des informations bien qu’elle s’en assure autant que possible.
L’utilisation du site se fait à vos propres risques.
[box type=”info” align=”” class=”” width=””]Ces mentions légales valent pour le site en entier.[/box]